Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES PALETTES FRANCE MADE
M. Albert Herson

Numéro de dépôt :
4305001
Date de dépôt :
06/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/10/2026
LES PALETTES FRANCE MADE de Albert Herson

Présentation de la marque LES PALETTES FRANCE MADE

Déposée par voie électronique le 6 octobre 2016 par monsieur Albert Herson auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES PALETTES FRANCE MADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-43 du 28 octobre 2016.

Le déposant est monsieur Albert Herson domicilié(e) 1 Allée du Ru - 77150 - LESIGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Albert Herson domicilié(e) 1 Allée du Ru - 77150 - Lesigny - France.

La marque LES PALETTES FRANCE MADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4305001.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PALETTES FRANCE MADE arrivera à expiration en date du 6 octobre 2026.

Albert Herson a également déposé les autres marques suivantes : LES PALETTES FRANCE MADE


M. Albert Herson - 1 Allée du Ru - 77150 - LESIGNY - France


M. Albert Herson - 1 Allée du Ru - 77150 - Lesigny - France


Publication - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43

Enregistrement sans modification - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2017-04

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues en pierre, en béton ou en marbre ; figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Jeux ; jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].